Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            H-dépôt 1 2 N 68 / H-dépôt 1 2 N 6 Chevannes 1819-1935

            Présentation du contenu :

            Labourage de Chevannes-Escamps, bornage : rapports, procès-verbaux, plans (1819-1901) ; amodiation : correspondance, cahiers des charges, baux (1876-1931) ; réseau de distribution électrique, établissement : notification (1935). Les Prés-Marchands (parcelles isolées), aliénation pour la construction du chemin de petite communication n° 7 de La Villotte à Montserein : actes d'acquisition de terrains (1903-1920).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Activité : bornage / location / cession

            Lieu : Chevannes (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Chemin de petite communication n° 7 (Yonne, France) -- Chevannes / Les Prés-Marchands (Chevannes, Yonne, France)

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            H-dépôt 1 2 N 69 Escamps 1819-1935

            Présentation du contenu :

            Les Prés-de-Baulches (parcelles isolées), amodiation : correspondance, baux, plans (1843-1932). Les Joinchats, arpentage : procès-verbal (1863). Le Loup-Charnu (parcelles isolées), amodiation : extraits des délibérations de la commission administrative (1934). Les Saulces (parcelles isolées), aliénation pour la construction du chemin vicinal n° 12 : actes d'acquisition terrains (1902). Labourage, bornage : procès-verbal, plans (1819-1897).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Modalités d'entrée :

            Dépôt du 6 juillet 2012

            Activité : location / cession

            Lieu : Les Prés-de-Baulches (Escamps, Yonne, France) / Les Joinchats (Escamps, Yonne, France) / Le Loup-Charnu (Escamps, Yonne, France) / Les Saulces (Escamps, Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 12

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            H-dépôt 1 2 N 97 / H-dépôt 1 2 N 5 / H-dépôt 1 2 N 7 Amodiation concernant plusieurs communes ou labourages 1868-1886

            Présentation du contenu :

            Labourages de Beaumont, Ormoy, Champs-Saint-Bris-Vaux : baux, état des propriétaires (1868). Labourages de Perrrigny et Jaulges : bail (1869). Parcelles des Baudières, Diges, Mont-Saint-Sulpice : cahier des charges (1874). Labourages d'Auxerre, Chevannes-Escamps, Varennes : cahier des charges, bail (1875). Labourages de Perrigny-Gurgy : cahier des charges (1882). Labourages d'Ormoy, Beaumont, Chevannes-Escamps, Saint-Georges, Villefargeau : cahiers des charges (1876). Labourages de Champs-Saint-Bris-Vaux, Héry, Diges, : cahier des charges, bail (1886).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Sources complémentaires internes :

            Les dossiers de gestion des labourages sont conservés dans le fonds du centre hospitalier sous les cotes suivantes : 2 N 40-56 : labourages d'Auxerre ; 2 N 65 : labourages de Champs, Saint-Bris, Vaux ; 2 N 68 : labourage de Chevannes ; 2 N 69 : labourage d'Escamps ; 2 N 70 : labourage de Diges ; 2 N 72 : labourage de Gurgy ; 2 N 73 : labourage d'Héry ; 2 N 75 : labourage de Jaulges ; 2 N 82 : labourage du Mont-Saint-Sulpice ; 2 N 83 : labourage d'Ormoy ; 2 N 85 : labourage de Perrigny ; 2 N 89 : parcelles de Saint-Georges ; 2 N 91 : labourage de Varenne ; 2 N 94 : labourage de Villefargeau.

            Activité : location

            Lieu : Beaumont (Yonne, France) / Ormoy (Yonne, France) / Champs-sur-Yonne (Yonne, France) / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) / Vaux (Auxerre, Yonne, France) / Perrigny (Yonne, France) / Jaulges (Yonne, France) / Les Baudières (Héry, Yonne, France) / Diges (Yonne, France) / Mont-Saint-Sulpice (Yonne, France) / Chevannes (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) / Villefargeau (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) / Varennes (Yonne, France) / Gurgy (Yonne, France)